ZPS FR1112003 Les Boucles de la Marne

Item du décret n° 2011-966 du 16 août 2011 projets concernés Cartes d’assemblage de situation Cartes de découpage
6 Premiers boisements pour une superficie de boisement ou de plantation supérieure à 0,15 hectare 7 7A, 7B, 7C, 7D
7 Retournement de prairies permanentes ou temporaires de plus de cinq ans ou de landes 2 2A, 2B, 2C, 2D, 2E, 2F
21 Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais d’une surface supérieure à 0,01 hectare (seuil loi sur l’eau : 0,1 hectare) 2 2A, 2B, 2C, 2D, 2E, 2F
29 Arrachage de haies 9 9A, 9B, 9C, 9D
30 Aménagement de parc d’attractions ou d’aire de jeux et de sports d’une superficie inférieure ou égale à 2 hectares 2 2A, 2B, 2C, 2D, 2E, 2F
35 Création de chemin ou sentier pédestre, équestre ou cycliste 2 2A, 2B, 2C, 2D, 2E, 2F